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Réglement intérieur

Chez LebilanCarole, nous plaçons la bienveillance, l’efficacité et l’épanouissement au cœur de notre accompagnement. Dans le cadre des bilans de compétences et des actions de formation, nous demandons aux bénéficiaires de respecter quelques règles simples afin de garantir un cadre serein, respectueux et constructif.

Objet

Le présent règlement intérieur définit les règles applicables aux bénéficiaires lors des prestations de bilan de compétences et des formations professionnelles courtes proposées par LebilanCarole.Il a pour objectif d’assurer un accompagnement de qualité, en cohérence avec nos valeurs.

Accès aux prestations

  • L’accès aux bilans et formations est réservé aux bénéficiaires ayant signé la convention ou le contrat de prestation.

  • Toute modification ou annulation doit être signalée à l’avance par e-mail ou téléphone dans le respect des règles consultables dans nos conditions générales de vente

Horaires et ponctualité

  • Les rendez-vous sont planifiés selon les disponibilités mutuelles.

  • La ponctualité est attendue pour le bon déroulement des séances.

  • En cas de retard, la séance pourra être écourtée mais facturée intégralement, sauf accord préalable.

Respect et comportement

  • Les échanges doivent se faire dans le respect mutuel et dans l’esprit de bienveillance.

  • Tout comportement discriminatoire, agressif ou perturbateur peut entraîner l’interruption de la prestation.

Confidentialité

  • Les informations échangées lors des bilans et formations sont strictement confidentielles.

  • Les résultats des tests, questionnaires et synthèses ne sont communiqués à des tiers qu’avec le consentement du bénéficiaire ou si la loi l’exige (ex. : OPCO, CPF, audit Qualiopi).

Documents et supports

  • Les documents remis aux bénéficiaires (synthèses, fiches, outils pédagogiques) sont destinés à un usage personnel.

  • Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.

Données personnelles

Modalités financières

  • Le paiement de la prestation est dû selon les conditions prévues dans la convention ou les Conditions Générales de Vente.

  • Aucun remboursement n’est effectué en cas d’absence non justifiée.

Accessibilité et besoins spécifiques

  • Les prestations sont conçues pour être accessibles à tous.

  • Les adaptations pour les personnes en situation de handicap peuvent être mises en œuvre sur demande, en lien avec le référent handicap et le réseau de partenaires spécialisés. Contactez directement Carole Runser, référente handicap.

Litiges et médiation

  • En cas de différend, le bénéficiaire peut contacter l’Organisme pour une solution amiable.

  • À défaut, le médiateur de la consommation compétent est :
    CNPM Médiation Consommation
    27 avenue de la Libération – 42400 Saint-Chamond
    https://cnpm-mediation-consommation.eu

Traçabilité

  • Le présent Règlement Intérieur est disponible sur le site internet de l’organisme de formation et doit être accepté par les stagiaires avant toute inscription définitive. 

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